STATUTS

Article 1er – Dénomination

Conformément à la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association dénommée « Club Lou Zoom Photos» et dont les présents statuts sont déposés à la préfecture de Pau.

Article 2 – Objet

Le « Club Lou Zoom Photos » a pour but d’associer des personnes de tous niveaux intéressées par la pratique de la photographie sous toutes ses formes, et toute activité permettant d’y contribuer.

L’association a pour vocation de partager l’expérience et le savoir-faire de chacun, et de développer le goût et le sens de l’esthétique photographique.

L’échange avec d’autres clubs est également l’un des objectifs du club.

Article 3 – Siège social

Le siège social de l’association est sis à : 

Mairie d’Arros-Nay route l’Oloron 64800 Arros-Nay

Les membres du bureau peuvent choisir l’immeuble, où le siège social est établi et peut décider de le transférer dans le même département.

Article 4 – Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 – Moyens d’action

Les moyens d’actions de l’association sont fondés sur l’échange d’expérience et de savoir-faire au cours de réunions couvrant diverses activités :

• visionnage et analyse d’images ;
• rencontres de photographes amateurs ou professionnels ;
• rencontres entre membres d’autres clubs;
• stages ou séances de formation ;
• travaux pratiques;
• Séances en studio;
• sorties à thèmes;

Autres moyens :

• organisation d’une exposition annuelle des photographies des adhérents ;
• participation périodique à de grandes manifestations à caractère photographique.

En fonction de ses moyens, l’association pourra mettre à disposition aux seuls adhérents divers équipements. Le règlement intérieur définit les modalités de mise à disposition et d’utilisation de ces équipements.

Article 6 – Composition et cotisations

L’association est ouverte à tous, sans discrimination d’aucune sorte et dans le respect de la liberté de conscience de chacun. Elle se compose de membres actifs et de membres d’honneur.

Sont membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de verser le montant de la cotisation annuelle proposée chaque année par les membres du club et votée par l’assemblée générale ordinaire annuelle.

Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association. Ils sont dispensés de cotisation. Ils peuvent de plein droit assister aux réunions officielles, mais ne disposent pas du droit de vote, sauf adhésion volontaire.

La date limite de paiement de cette cotisation est définie dans le règlement intérieur.

Article 7 – Conditions d’admission et d’adhésion

Les candidatures doivent être présentées par les intéressés et avoir reçu l’agrément du Bureau ou du Conseil d’Administration, s’il est mis en place. La qualité de membre est réévaluée chaque année par le Bureau. Le Bureau n’a pas à motiver ses décisions qui sont sans appel. Le bureau peut limiter le nombre d’adhérents.

Les membres sont éligibles au Conseil d’Administration, s’il est mis en place et s’ils sont parrainés par cinq membres.

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.

Les mineurs ne peuvent être admis qu’à partir de 16 ans et avec le consentement écrit de leurs représentants légaux.
Les adhérents s’interdisent tout prosélytisme politique ou religieux et tout propos à caractère discriminatoire ou diffamatoire.

Article 8 – Démission, radiation

Cessent de faire partie de l’association sans que leur départ puisse mettre fin à l’association :

• les membres actifs, astreints à une cotisation annuelle et n’ayant pas renouvelé celle-ci ;
• les membres actifs et les membres d’honneur qui auront donné leur démission par lettre adressée au président;
• les adhérents décédés ;
• les membres actifs et les membres d’honneur qui ont été radiés par les membres du club pour non respect des présents statuts ou pour motif grave, quinze jours après avoir été mis en demeure, par lettre recommandée, de fournir des explications écrites ou orales. La décision devra être notifiée à l’intéressé exclu par lettre recommandée.

Article 9– Ressources

Les ressources de l’association sont :

• le montant des cotisations ;
• les subventions qui pourraient lui être accordées par les collectivités publiques ou par l’État ; toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.

Article 10 – Fonds de réserve

Le fonds de réserve comprend les capitaux provenant des économies réalisées sur le budget annuel en vue de couvrir des frais exceptionnels dépassant le budget de l’exercice.

Article 11 – Administration

Chaque année, les membres du club élisent en son sein un bureau. Ce bureau se compose d’un président, d’un secrétaire et d’un trésorier.

Des fonctions complémentaires, propres au fonctionnement de l’association, pourront être définies dans le règlement intérieur.

Un Conseil d’Administration est mis en place si le Bureau le juge nécessaire.

L’association est alors administrée par au moins trois membres, élus à main levée. 

Les membres administrant le club sont élus pour un an à l’assemblée générale ordinaire de l’année. Ils sont rééligibles.

Les membres de l’association doivent jouir de leurs droits civiques et politiques.

Article 12 – Réunions du club

Le bureau se réunit au moins une fois par an sur convocation du président ou à la demande du tiers de ses membres. Les règles de l’arrondi seront appliquées pour déterminer le nombre de membres demandeurs dans toute requête. 

Les délibérations du bureau ne sont valablement prises que sur des questions préalablement inscrites à l’ordre du jour et si un quorum de cinquante pour cent des membres du bureau est réuni.
Les décisions seront prises à la majorité des voix. En cas de dilemme, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 13 – Gratuité du mandat

Les membres de l’association ne peuvent recevoir aucune rétribution pour les fonctions qui leur sont conférées.
Ils pourront toutefois obtenir le remboursement des dépenses engagées pour les besoins de l’association sur justification et après accord préalable du président.

Article 14 – Pouvoirs du bureau

Le bureau de l’association est investi des pouvoirs les plus étendus pour autoriser tous actes qui ne sont pas réservés à l’assemblée générale ordinaire.

Il peut convoquer toute assemblées générale extraordinaires qu’il jugera utile ; il surveille la gestion des membres du bureau et a le droit de se faire rendre compte de leurs actes ; il autorise les dépenses nécessaires au fonctionnement de l’association.

Il peut faire toute délégation de pouvoirs pour une question déterminée et un temps limité.

Article 15 – Rôle des membres du bureau

Le président convoque les assemblées générales et les réunions du bureau; représente l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet. Il peut déléguer certaines de ses attributions dans les conditions 

prévues par le règlement intérieur. Il a qualité pour ester en justice au nom de l’association tant en demande qu’en défense.

En cas d’absence ou de maladie, il est remplacé par le membre le plus ancien du bureau, puis par tout autre membre du bureau.

Le secrétaire est chargé des convocations et de tout ce qui concerne la correspondance ; il rédige les procès-verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres. Il assure l’exécution des formalités prescrites par la loi.

Le trésorier est chargé de recevoir les fonds et de régler les dépenses votées par le bureau et ordonnancées par le président ; il expose, de plus, la situation financière toutes les fois que cet exposé est jugé nécessaire par le bureau; à l’assemblée générale ordinaire, il rend compte de sa gestion et soumet un projet de budget pour l’année suivante.

Article 16 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire de l’association comprend tous les membres actifs à jour de leur cotisation pour la saison en cours. Ses décisions sont souveraines. Elle se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu’elle est convoquée par le président ou sur la demande du quart au moins des membres de l’association.

Chaque membre actif peut, muni d’un pouvoir écrit, se faire représenter par un autre adhérent de l’association, à jour de sa cotisation pour la saison en cours. Le nombre de pouvoirs est limité à un par membre actif.

Il est exigé un quorum de cinquante pour cent des membres actifs, à jour de leur cotisation pour la saison en cours, présents ou représentés, pour que l’assemblée générale ordinaire délibère valablement.

La convocation est adressée au moins quinze jours à l’avance par courrier postal ou électronique.

Les membres actifs de l’association âgés de moins de 16 ans ne peuvent pas prendre part aux votes des assemblées générales ordinaires.

L’assemblée générale ordinaire

• entend les rapports sur la gestion du bureau et sur la situation financière et morale de l’association.
• Elle approuve les comptes de l’exercice, vote le budget de l’exercice suivant et pourvoit au renouvellement des membres du bureau.
• Elle statue sur les propositions qui lui sont soumises par le bureau.
• En outre, elle délibère sur toutes questions portées à l’ordre du jour à la demande signée du quart des membres de l’association et déposées au secrétariat quinze jours au moins avant l’assemblée générale ordinaire.

Les délibérations de l’assemblée générale ordinaire ne sont valablement prises que sur des questions préalablement inscrites à l’ordre du jour.
L’assemblée générale ordinaire doit pouvoir révoquer les membres du bureau.

La révocation du bureau sera suivie d’un renouvellement du bureau le jour même.

Toutes les décisions de l’assemblée générale ordinaire annuelle sont prises, à main levée, à la majorité absolue des votes exprimés. Un scrutin à bulletin secret peut être demandé soit par le bureau soit par un membre actif, présent à l’assemblée et à jour de sa cotisation.

Article 17 – Assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale extraordinaire a un caractère extraordinaire, lorsqu’elle statue sur toute modification des statuts. Elle peut décider la dissolution et l’attribution des biens de l’association, la fusion avec toute association de même objet.

En cas de circonstances exceptionnelles, l’assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le président sur avis conforme du bureau ou à la demande écrite des membres actifs du l’association représentant au moins le quart de ses adhérents. Dans ce dernier cas, la réunion de l’assemblée générale extraordinaire doit intervenir dans les deux mois qui suivent la demande.

Une telle assemblée générale extraordinaire devra être composée de cinquante pour cent au moins des membres actifs de l’association, à jour de leur cotisation pour la saison en cours, présents ou représentés. Il devra être statué à la majorité absolue des votes exprimés.

Les membres actifs empêchés pourront se faire représenter par un autre membre actif de l’association, à jour de sa cotisation pour la saison en cours, au moyen d’un pouvoir écrit.

Le nombre de pouvoirs est limité à un par membre actif de l’association. Une feuille de présence sera émargée et certifiée par les membres du bureau.
Les membres actifs âgés de moins de 16 ans ne peuvent pas prendre part aux votes des assemblées générales extraordinaires de l’association.

Si après première convocation, le quorum n’est pas atteint à l’assemblée générale extraordinaire, l’assemblée sera convoquée à nouveau quinze jours plus tard. L’assemblée pourra alors valablement délibérer, quel que soit le nombre de présents.

Article 18 – Procès-verbaux

Les procès-verbaux des délibérations des assemblées générales sont transcrits par le secrétaire sur un registre et signés par le président et un membre du bureau présent à la délibération. Ils constatent notamment le nombre de membres actifs de l’association présents ou représentés aux assemblées générales extraordinaires.

Les procès-verbaux des délibérations du bureau sont transcrits par le secrétaire sur un registre et signés par le secrétaire et le président.

Articles 19 – Fonds

Les fonds appartenant à l’association devront être déposés sur un compte courant ou sur un livret. Le trésorier et le président auront tout pouvoir pour signer valablement et séparément toutes pièces comportant un prélèvement de fonds sur le compte courant et sur le livret.

Article 20 – Dissolution

La dissolution de l’association ne peut être prononcée que par l’assemblée générale extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet et statuant aux conditions de quorum et de majorité prévues pour les assemblées générales extraordinaires. Les modalités d’attribution de l’actif social, déduction faite du passif, seront décidées par l’assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet.

Article 21 – Juridiction compétente

Le tribunal compétent pour toutes actions concernant l’association est celui du domicile du siège social.

Article 22 – Règlement Intérieur

Le bureau élabore le texte du règlement intérieur de l’association. Ce règlement intérieur détermine les détails d’exécution des présents statuts.

À titre provisoire, il entre immédiatement en application jusqu’à ce qu’il soit soumis à une assemblée générale convoquée au plus tard dans le mois qui suit sa mise en application.

Article 23 – Formalités

Le président de l’association est chargé de remplir toutes les formalités de déclaration et de publication prévues par la loi du 1er juillet 1901 et par son décret d’application du 16 août 1901. Tous pouvoirs sont donnés au porteur des présentes à l’effet d’effectuer ces formalités.

---

Statuts modifiés en octobre 2020

---

 

♦♦♦

Règlement intérieur de l’association LOU ZOOM PHOTOS

EN COURS DE REDACTION

Adopté par l’assemblée générale du (EN ATTENTE)

Article 1: Définition du règlement intérieur

Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts du Club Lou Zoom Photos, dont le siège est à la mairie d’Arros-de-Nay. Il est rédigé par le bureau ou le conseil d’administration et est subordonné aux statuts.

L’adoption du règlement

Article 2: Champs d’application du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur s’applique à tous les membres de l’association sans exception.

Le présent règlement est transmis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.

Article 3: Membres du bureau

L’association est composée des membres suivants:

Président et administrateur du site internet: Mr HALBIN Régis

Secrétaire: Mr Denis Fléche

Assure les formalités relatives à la rédaction des procès-verbaux et à la tenue des registres etde la correspondance.

Trésorier: Mr LACOUME Corinne

Assure toutes les tâches en rapport avec les aspects financiers de l’association et prépare tous justificatifs des dépenses qui pourraient lui être réclamés non seulement en vertu de la loi ou des statuts, mais également par tous les membres qui en feraient la demande.

Article 4 – Agrément des nouveaux membres.

Comme indiqué à l’article 7 des statuts de l’association, tout nouveau membre avoir reçu l’agrément du Bureau ou du Conseil d’Administration.

La qualité de membre est réévaluée chaque année par le Bureau. Le Bureau n’a pas à motiver ses décisions qui sont sans appel.

L’adhésion ne comprend pas de numerus clausus mais le nombre d’adhérents pourra être éventuellement limité afin de fournir la meilleure qualité d’accueil et d’encadrement.

En la matière, c’est le bureau qui statuera sur le nombre d’adhérents admissibles, en se réservant le droit d’agréer ou de refuser les nouvelles demandes d’adhésion.

Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.

La date limite du paiement de la cotisation doit intervenir 1 mois après avoir réception de l’agrément.

Toute personne n’ayant jamais été adhérente de l’association peut librement participer à une sortie et à une réunion avant de faire sa demande d’adhésion.

Article 5: Cotisation

Le versement de la cotisation n’est en aucun cas remboursable, même en cas d’exclusion. La cotisation annuelle s’entend par année de septembre à juillet de l’année suivante, et devra être renouvelée à chaque nouvelle année. Le montant de la cotisation est fixé lors de l’assemblée générale.

Article 6 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

Comme indiqué à l’article 8 des statuts de l’association, cessent de faire partie de l’association sans que leur départ puisse mettre fin à l’association :

• les membres actifs et les membres d’honneur qui auront donné leur démission par lettre adressée au président;
• les adhérents décédés ;
• les membres actifs et les membres d’honneur qui ont été radiés par les membres du club pour non-respect des présents statuts ou pour motif grave, quinze jours après avoir été mis en demeure, par lettre recommandée, de fournir des explications écrites ou orales. La décision devra être notifiée à l’intéressé exclu par lettre recommandée.

La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même cas en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.

Toutefois, la cotisation pourra être exceptionnellement restituée en cas de force majeure, ou si le Bureau ou le Conseil d’Administration le décide.

Article 7 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

• Votes des membres présents

Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le bureau,  le Conseil d’Administration, ou  « 30» % des membres présents.

• Votes par procuration

Comme indiqué à l’article 16 des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article. Le nombre de pouvoirs est limité à un par membre actif.

Article 8 – Indemnités de remboursement.

Seuls les administrateurs ou les membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications. Le trésorier a tout pouvoir pour accepter ou refuser ces remboursements. Sont notamment prévus le remboursement des achats effectués pour le club lorsque ce dernier n’a pas la possibilité de réaliser ces achats, tels que PayPal ou Règlements en espèces.

Article 9 – Prêt de matériel

L’association peut mettre gracieusement à disposition aux adhérents à jour de leur cotisation du matériel lui appartenant.

L’emprunteur s’engage à n’utiliser le matériel que pour son propre usage.

Le matériel ne devra pas quitter le département.

La durée du prêt est limitée à 15 jours consécutifs. Le bureau ou le conseil d’administration organise si besoin ces prêts. L’emprunteur devra signer un document de remise du matériel. Une caution pourra être demandée.

En cas de détérioration du matériel, l’emprunteur s’engage s’engage à rembourser  la valeur de remplacement de ce matériel.

Article 10 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.

Le présent règlement intérieur ne se substitue pas aux statuts de l’association.

En cas de litige, ce sont les statuts qui priment.

Article 11 – Droit à l’image, diffusion des photos

Par la nature même de l’objet de l’association, chaque membre accepte que les photos le représentant puissent être utilisées sur les réseaux sociaux, des médias, des affiches, sur le site du club, ou sur tout autre support.

Pour les mineurs, une autorisation des représentants légaux est demandée.

L’adhérent autorise le club à utiliser les photos réalisées au sein de l’association sur les réseaux sociaux, des médias, des affiches, sur le site du club, ou sur tout autre support. Il en est de même pour les fichiers de clichés réalisés en dehors du club, et que l’adhérent lui a fournis.

Article 12: Bonnes mœurs.

Le traitement, la reproduction et l’échange de photographies à caractère raciste, discriminatoire, pédophile ou mettant en cause les bonnes mœurs ou le respect des personnes sont strictement prohibés au sein du club et sur ses supports papier et électronique. Outre d’éventuelles poursuites pénales, ils pourront entraîner une exclusion définitive du club sur décision du Bureau.

Article 13: Expositions photo du club

Les expositions photographiques organisées par le club photo ne peuvent faire l’objet d’aucune rémunération des membres participants.

Si des dépenses sont effectuées par le club pour exposer (droit d’entrée, location de la salle, location grilles etc…), 30 % des éventuels revenus des ventes ou prix reçus reviendrons de droit au club, sauf si le bureau en a décidé autrement.

Toute exposition réalisée dans un cadre personnel sans support du club ne pourra faire l’objet d’une rétribution au club, les photographies restant la propriété de son auteur.

Article 14 – Sorties

Les sorties photo organisées par le club se font sous l’entière responsabilité des membres du club photo participant. Le club photo et/ou les membres du bureau ne peuvent être tenus pour responsable des incidents, accidents ou vols lors de ces sorties.

Covoiturage: en accord avec le conducteur, les passagers participent à part égales aux coûts engendrés (carburant, péages, parking), à l’exception des éventuelles contraventions et de l’usure du véhicule. Ce principe ne s’applique pas pour les trajets aller-retour de moins de 20km.

Pour les mineurs, il est demandé une autorisation d’au moins un représentant légal.

Article 15 – site internet

le site internet est exclusivement géré par le président. Chaque adhérent peut proposer du contenu qui pourra être intégré au site après validation.

Pour certains accès, tels que les cours, un mot de passe est nécessaire. Il est changé régulièrement et transmis à tous les adhérents à jour de leur cotisation. Ce mot de passe ne doit en aucun cas être divulgué.

Article 16 – Fonctionnement de l’association 

Il est interdit de fumer pendant les réunions.

L’association ne pourra être tenue responsable des vols ou dégradations survenant pendant les réunions ou les sorties.